Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMIC VIGN'
SEINSEVIN Daniel

Numéro de dépôt :
97682918
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2007

Présentation de la marque THERMIC VIGN'

Déposée le 11 juin 1997 par SEINSEVIN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERMIC VIGN' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est SEINSEVIN Daniel, domicilié(e) "La Garenne", 33420 ST VINCENT DE PERTIGNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEINSEVIN Daniel - France.

La marque THERMIC VIGN' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMIC VIGN' est expirée depuis le 11 juin 2007.

SEINSEVIN Daniel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GARENNE APPELLATION BORDEAUX CONTROLEE , CHATEAU LA GARENNE


SEINSEVIN Daniel - "La Garenne", 33420 ST VINCENT DE PERTIGNAS - France


SEINSEVIN Daniel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Protection pour la vigne contre la grêle et le gel sous forme de films ou matières plastiques. Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.